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Centre de ressources aux sous-traitants


Termes et conditions d’achats standards ASCO (lorsqu’un contrat de sous-traitance n’est pas utiliser)
Contrat de sous-traitance standard ASCO
Politque de santé et sécurité ASCO
Protocol de fermeture de soumission ASCO
Déclaration solenelle du sous-traitant - formulaire CCDC 9B
Inscription des constructeurs et des employeurs associés à des travaux de construction, Ministrère du Travail de l’Ontario – formulaire 1000    
CSPAAT – Détermination d’exploitant indépendant (construction) – form1169B